Pratiquer les groupements de maîtrise d’œuvre

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Référence : 2836

L'essentiel par l'éditeur

Les groupements de maîtrise d'œuvre, qu'ils soient solidaires ou conjoints, offrent des avantages distincts pour les maîtres d'ouvrage. Les groupements solidaires, plus fréquents, garantissent une responsabilité financière collective, idéale pour les grandes opérations. Les groupements conjoints, bien que moins courants, permettent une spécialisation technique. Le rôle du mandataire est crucial, assurant la coordination et la représentation du groupement. La présence d'un architecte est souvent indispensable pour les projets nécessitant un permis de construire.

  • Quels sont les avantages des groupements solidaires en maîtrise d'œuvre ?
  • Pourquoi le rôle du mandataire est-il crucial dans un groupement de maîtrise d'œuvre ?
  • Dans quels cas un architecte est-il obligatoire dans un groupement de maîtrise d'œuvre ?
1.

Identifier les différentes formes de groupement

Il existe deux formes de groupement (CCP, art. R. 2142-20) :

« Le groupement est :

1° Conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s’engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché ;

2° Solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. »

Groupement solidaire et marché de maîtrise d’œuvre

Les groupements solidaires sont plus fréquents et semblent plus appropriés aux marchés de maîtrise d’œuvre. Ils permettent notamment aux maîtres d’ouvrage de s’entourer de toutes les compétences nécessaires dans la maîtrise d’œuvre, surtout dans les grandes opérations, sans que la responsabilité de chaque interve...

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